Maître Jean-Benoît BUSNEL
Avocat à Paris (75017) · Inscrit au Barreau de Paris
Droit de la propriété intellectuelle
Coordonnées du cabinet
- Barreau
- Paris
- Domaine
- Droit de la propriété intellectuelle
- Langues
- Français
À propos de Maître BUSNEL
Le cabinet de Maître Jean-Benoît BUSNEL est établi à Paris, sous l'inscription du Barreau de Paris. Le cabinet propose un accompagnement en droit de la propriété intellectuelle pour les questions liées à contrefaçon, dépôt de marques, droits d'auteur. Maître BUSNEL exerce dans le 17e arrondissement de Paris, secteur Batignolles. Maître BUSNEL vous reçoit sur rendez-vous, demande à formuler via Consult.
Localisation et accès
La station Square Sainte-Odile (TRAM 3b) est à 231 m du cabinet. Maître Jean-Benoît BUSNEL plaide devant le Tribunal judiciaire de Paris (Parvis du Tribunal de Paris, 75017 Paris), juridiction de rattachement du cabinet.
Le Barreau de Paris
Avec environ 31 000 avocats inscrits, le Barreau de Paris se distingue comme plus grand barreau de France et l'un des plus importants d'Europe. Le ressort couvre le Tribunal judiciaire de Paris, la Cour d'appel de Paris, le Conseil de prud'hommes, le Tribunal de commerce et les juridictions administratives. Paris concentre une part majeure du contentieux des affaires, du droit pénal des affaires et du droit international.
Droit de la propriété intellectuelle
Le droit de la propriété intellectuelle concerne notamment : marques, brevets, dessins et modèles, droits d'auteur, secret d'affaires, contrefaçon, licences. Faire appel à un avocat à Paris permet de sécuriser vos démarches, de défendre vos droits et de gagner du temps dans des procédures souvent complexes. Les juridictions compétentes sont notamment Tribunal judiciaire compétent en PI, INPI. Il s'adresse principalement aux créateurs, entreprises innovantes, ayants droit.
Modes de consultation
Le cabinet propose deux formats de consultation : en présentiel pour les dossiers qui nécessitent l'analyse de documents originaux, et en visioconférence pour les demandes de conseil ponctuelles. Vous choisissez le format au moment de la réservation.
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